Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE CÔTE
FREDERIC MAGNIEN, SARL

Numéro de dépôt :
4049156
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
COEUR DE CÔTE de FREDERIC MAGNIEN

Présentation de la marque COEUR DE CÔTE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC MAGNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE CÔTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC MAGNIEN domicilié(e) 26 Route Nationale - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 494 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque COEUR DE CÔTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CÔTE est expirée depuis le 22 novembre 2023.

FREDERIC MAGNIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NOUVEAU société d'architecture , FREDERIC MAGNIEN , COEUR DE ROCHES , COEUR DE CÔTE D'OR , FREDERIC MAGNIEN F MAGNIEN , COEUR DE FER , COEUR D'ARGILE , DENTELLE DE PINOT NOIR , Jean Balland ,


FREDERIC MAGNIEN, SARL - 26 Route Nationale - 21220 - MOREY SAINT DENIS - France - SIREN 402494199


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins ; boissons alcooliques à l'exception des bières.